5 TITRE V - REGLEMENT DE LA ZONE BLEU CLAIR, HACHUREE OU NON 42 5.1 Objectifs de prévention en zone bleu clair, hachurée ou non 42 5.2 Les principes du règlement 42 5.3 Dispositions réglementaires applicables en zone bleu clair, hachurée ou non 42 5.4 Prescriptions relatives aux biens réglementés 46 Zone bleu clair hachurée observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrëté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrêté interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d' arrondissements Observation : hachures du PPRI Zone bleu clair hachurée observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrëté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrêté interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d' arrondissements Observation : hachures du PPRI PDF Accueil | Les services de l'État en région Le projet se situe également en secteur stratégique pour le développement économique ou social de Paris ou d'intérêt national ». Zone bleu Clair dans raléa) Zone bleu Clair hachurée Ivoir observations) Zone rouge : grand écoulerneht Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrété interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrété interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d'arrondissements : du ppRj Les correspondent à des parties de des . Cela est . Zone bleu clair ( incluse dans l'alea ) Zone bleu clair hachuree Zone rouge Zone verte Secteurs strategiques pour le developpement economique et social de Paris ou d'interêt national PHEC en m suivant le nivellement general 34.50 de la France (dit IGN 69) et limites des casiers qui leur sont associes Lnnites de parcelles ( situation Decembre 1998 ) _ I Limites d'arrondissements . PDF DOCUMENT A VALEUR INFORMATIVE Document de référence relatlf ... - Accueil PDF Zone bleu sombre ( incluse dans l'alea ) Zone bleu sombre hachuree Zone ... la zone bleu clair, soumise à des aléas limités sur laquelle de nouvelles implantations peuvent être admises sous certaines conditions; Article BU 1: Travaux, occupations ou utilisations du sol Article BU 1-1: sont interdits Tous travaux, occupations ou utilisation du sol, de quelque nature que ce soit, sont interdits à l'exception de ceux visés à l'article BU 1-2 du présent titre . II.3 Effets du PPRI...6 II.4 Portée du règlement...6 II.5 Pièces complémentaires pour demande de permis de construire...7 TITRE III - REGLEMENT DE LA ZONE VERT FONCE_____8 III.1 Objectifs de prévention en zone vert foncé...8 III.2 Les principes du règlement...8 III.3 Dispositions réglementaires applicables en zone vert foncé...8 III.3.1 Occupations et utilisations des sols . Zone bleu Clair hachurée (voir observation) Zone rouge : grand éeoulement Zone verte : expansion des crues Zone des poches de gypse antéludien larrèté interpréfectoral du 25 février 19771 Zone d' anciennes carrières larrèté interpréfectoral du 19 mars 19911 Limites darrondissements : Secteurs hachurès du PPRI Les de dans des zones par application du de page 21 du rapport complement . Le PPRI mesure et prévient les risques encourus dans les zones urbaines en cas d'inondations. La zone se nomme "HGI" (Zone Hachurée Gris Inondation) ; elle est associée à une cote de premier plancher de TN+30 cm. Created Date . • trois zones « bleu » constructibles qui correspondent : aux secteurs urbanisés ou en cours, soumis à un aléa modéré du Rhône : zone « hachurée bleu foncé » (Br), aux secteurs soumis à un aléa faible des affluents : zone « bleu clair » (Ba). La zone bleu clair comprend (outre les parcelles et îlots représentés en bleu clair sur les cartes de zonage) l'ensemble des voiries bordant les zones bleues (bleu clair et bleu sombre), verte et rouge, la limite étant prise à l'axe de la voirie. Zone bleu Clair dans raléa) Zone bleu Clair hachurée Ivoir observations) Zone rouge : grand écoulerneht Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrété interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrété interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d'arrondissements : du ppRj Les correspondent à des parties de des . (PDF) Cartographie hydrogéomorphologique - ResearchGate PDF Rhône et affluents Plan de Prévention des Risques Naturels - Drome Zone bleu clair hachurée Ivoir observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrèté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d'anciennes carrières larrëté interpréfectoral du 19 mars 1991 Limites d 'arrondissements Observation : Secteurs ha Chu rés du PPRI Les hachurés des parties de périmètre des par . présence de zones orange dans les zones bleu clair ainsi que sur le découpage des zones qui, selon elle, est très et même trop net. Les zones hachurées (bleu clair hachuré et bleu sombre hachuré) sont soumises aux prescriptions correspondant aux zones bleu clair ou bleu sombre. Considérant que le projet est concerné par le risque inondation puisqu'il se trouve en zone hachurée bleu clair du PPRI de Paris (de cote PHEC égale à 35 m NGF). Zone bleu clair hachurée IVOir observation) Zone rouge. Titre I - Portée du PPRi, dispositions générales . PDF Titre I - Table Des Matieres

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